Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cadr'Art Artisans ENCADREURS
S.A. CADR'ART

Numéro de dépôt :
98753857
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2008

Présentation de la marque Cadr'Art Artisans ENCADREURS

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CADR'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cadr'Art Artisans ENCADREURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADR'ART domicilié(e) CENTRE ALMA, 35048 RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CADR'ART - France.

La marque Cadr'Art Artisans ENCADREURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadr'Art Artisans ENCADREURS est expirée depuis le 7 octobre 2008.

CADR'ART a également déposé les autres marques suivantes : CADR'ART


S.A. CADR'ART - CENTRE ALMA, 35048 RENNES CEDEX - France


S.A. CADR'ART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Cadres, moulures pour cadres, articles de beaux arts à savoir matériels pour artistes, gravures, lithographies, peintures (tableaux), aquarelles, affiches, sous verres (cadres), cadres sur mesures, miroirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.